Déposée le 29 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOSSI INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COLOR TOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-30 du 27 juillet 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOSSI INDUSTRIE domicilié(e) Barail de la Morelle - 24490 - LA ROCHE CHALAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 240 134 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOSSI INDUSTRIE, M. BOSSI Christophe domicilié(e) Barail de la Morelle - 24490 - LA ROCHE CHALAIS - France.
La marque COLOR TOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931691.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOSSI INDUSTRIE, SAS - Barail de la Morelle - 24490 - LA ROCHE CHALAIS - France - SIREN 340240134
BOSSI INDUSTRIE, M. BOSSI Christophe - Barail de la Morelle - 24490 - LA ROCHE CHALAIS - France
Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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