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Marques déposées par BORSATO Jean-Luc
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GRAAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAAL
BORSATO Jean-Luc

Numéro de dépôt :
92414975
Date de dépôt :
08/04/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2012

Présentation de la marque GRAAL

Déposée le 8 avril 1992 par BORSATO Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est BORSATO Jean-Luc domicilié(e) 120 Av. Georges Clémenceau,40100 DAX (dossier no 2218741) - 40100 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Luc BORSATO domicilié(e) 120 Av. Georges Clémenceau,40100 DAX (dossier no 2218741) - 40100 - France.

La marque GRAAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAAL est expirée depuis le 8 avril 2012.


BORSATO Jean-Luc - 120 Av. Georges Clémenceau,40100 DAX (dossier no 2218741) - 40100 - France


Mr Jean-Luc BORSATO - 120 Av. Georges Clémenceau,40100 DAX (dossier no 2218741) - 40100 - France


Renouvellement sans limitation le 8 avril 2002 n°2218741 - Publication au BOPI 2002-04-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

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