Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A Q U A - P A L M E
BORRELLY Bernard

Numéro de dépôt :
3176088
Date de dépôt :
23/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2012
A Q U A - P A L M E de BORRELLY Bernard

Présentation de la marque A Q U A - P A L M E

Déposée le 23 juillet 2002 par BORRELLY Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A Q U A - P A L M E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est BORRELLY Bernard domicilié(e) Promenade du Tour des Portes,05200 EMBRUN - 05200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC GALVAIRE Avocat à la Cour domicilié(e) 36, Rue Falguière,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque A Q U A - P A L M E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A Q U A - P A L M E est expirée depuis le 23 juillet 2012.

BORRELLY Bernard a également déposé les autres marques suivantes : G A B I A N , P E D A L O , B A C K T O B A C K , MARINER VOGA BACK TO BACK GABIAN DIFFUSION BORRELLY , V O G A , RIVERDRAK , PÉDALO , DIFFUSION BORRELLY SUNNY GONDOLYS , MARINER , A Q U A - C Y C L E


BORRELLY Bernard - Promenade du Tour des Portes,05200 EMBRUN - 05200 - France


ERIC GALVAIRE Avocat à la Cour - 36, Rue Falguière,75015 PARIS - 75015 - France


Inscription le 8 janvier 2003 - Concession de licence n°362615 - Publication au BOPI 2003-01-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Masques de plongée, tubas, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, ceintures de natation, gilets de natation ou de sauvetage, harnais de sécurité pour la natation ; sangles de natation, bouées pour enfants et adultes, flotteurs pour la natation, équipements nautiques ou de plongée ; vêtements de plongée ; boussoles marines ; appareils et instruments nautiques ; Projecteurs de plongée ; appareils d'éclairage de plongée ; combinaisons isothermes de plongée ; combinaisons chauffantes de plongée ; bouteilles de plongée Engins nautiques, engins de plage, engins de locomotion nautique et de plage, appareils et engins de navigation, appareils et engins de navigation mus par les passagers ; parties d'engins nautiques, d'engins de plage, d'engins de locomotion nautique et de plage, d'appareils et d'engins de navigation, d'engins nautiques et de navigation mus par les passagers à savoir : coques, flotteurs, pédaliers, roues à aubes, carters autres que pour moteurs, carters pour roues à aubes, tobbogans intégrés, pontons flottants, balustrades, quilles, barres, gouvernails, bastingage, pare-chocs, gaffes de bateaux, roues à aubes pour engins nautiques, défenses pour bateaux, harnais de sécurité pour sièges, pédales, sièges, avirons, bossoirs d'embarcation canots, sabots ; traîneaux à pieds ; luges ; skis ; aéroglisseurs ; coques et crochets de bateaux ; coques de navires ; cornets avertisseurs pour véhicules ; dispositifs de commande pour bateaux ; dispositifs pour dégager les bateaux ; plans inclinés pour bateaux ; propulseurs à hélice pour bateaux ; rames de bateaux ; engins à pédales nautiques ou non ; canots et bateaux pneumatiques ou en dur ; planches à voile ; bicyclettes ; bouchons pour réservoirs de véhicules ; boyaux pour cycles ; brouettes ; cadres de cycles ; véhicules et appareils de locomotion par terre, air, par eau ou sur rail ; caravanes ; véhicules électriques ; trousses et nécessaire de réparation de pneumatiques et chambres à air pour vélos et deux-roues ; charrettes de golf ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; alarmes et antivols de véhicules ; avertisseurs pour véhicules ; portebagages pour véhicules et leurs parties ; diables ; sièges de sécurité pour enfants ; voitures d'enfant ; housses de véhicules ; porte-ski pour automobiles. Palmes de natation, ballons de plage ; jeux de plage ; équipements de plage, à savoir jeux à bascules pour la plage, appareils de culture physique pour la plage, appareils d'exercices corporels pour la plage ; jouets pour la plage ; harpons (articles de sport) pour la chasse sous-marine ; cannes à pêche ; articles de pêche ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël. Sports nautiques et de plage ; organisation de courses, de concours ou de compétitions d'engins nautiques et de plage ; services de divertissement ; activités sportives ; services de conseils et d'assistance dans les domaines précités ; publication de livres sur les sports nautiques et/ou de plage ; production de films sur les sports nautiques et/ou de plage ; organisation de spectacles d'engins nautiques et/ou de plage ; éducation ; formation ; activités culturelles. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.