PONT ROYAL
Présentation de la marque PONT ROYAL
Déposée le 6 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) BORIE MANOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PONT ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PONT ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PONT ROYAL est expirée depuis le 6 janvier 2024.
BORIE MANOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2003 n°2255512 - Publication au BOPI 2003-12-31
Renouvellement sans limitation n°2027651 - Publication au BOPI 1994-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2014 n°2547551 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06
Inscription le 28 août 2018 - Changement d'adresse n°732022 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28