LE CHAPITRE
Présentation de la marque LE CHAPITRE
Déposée le 8 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) BORIE MANOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHAPITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CHAPITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CHAPITRE arrivera à expiration en date du 8 septembre 2025.
BORIE MANOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296070 - Publication au BOPI 2005-08-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07
Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2015 n°2597881 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-25
Inscription le 28 août 2018 - Changement d'adresse n°732022 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28