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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BORIE MANOUX
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LE CHAPITRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CHAPITRE
BORIE MANOUX, société anonyme

Numéro de dépôt :
95587354
Date de dépôt :
08/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2025

Présentation de la marque LE CHAPITRE

Déposée le 8 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) BORIE MANOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHAPITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BORIE MANOUX domicilié(e) 86 cours Balguerie Stutttenberg - 33082 - BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 465 202 695 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque LE CHAPITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CHAPITRE arrivera à expiration en date du 8 septembre 2025.

BORIE MANOUX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT BAGES MONPELOU , CUVEE DU MAITRE DE CHAIS BORIE MANOUX , ROUGEDOC , LE BUNKER , PAGODA , PORT ROYAL , CHAPELLE DE LA TRINITE , SOLFLEURY , CHATEAU BEAU RIVAGE , LA VALINIERE


BORIE MANOUX, société anonyme - 86 cours Balguerie Stutttenberg - 33082 - BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 465202695


Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296070 - Publication au BOPI 2005-08-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2015 n°2597881 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-25

Inscription le 28 août 2018 - Changement d'adresse n°732022 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28

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