Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAPELLE DE LA TRINITE
BORIE-MANOUX S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1237561
Date de dépôt :
02/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2003
CHAPELLE DE LA TRINITE de BORIE-MANOUX

Présentation de la marque CHAPELLE DE LA TRINITE

Déposée le 2 juin 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BORIE-MANOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAPELLE DE LA TRINITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BORIE-MANOUX domicilié(e) 86-90, cours Balguerie-Stuttenberg, 33000 BORDEAUX (dossier no 2012069) - France et immatriculée sous le numéro RCS 465 202 695 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2012069) - France.

La marque CHAPELLE DE LA TRINITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAPELLE DE LA TRINITE est expirée depuis le 2 juin 2003.

BORIE-MANOUX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT BAGES MONPELOU , CUVEE DU MAITRE DE CHAIS BORIE MANOUX , ROUGEDOC , LE BUNKER , PAGODA , PORT ROYAL , CHAPELLE DE LA TRINITE , SOLFLEURY , CHATEAU BEAU RIVAGE , LA VALINIERE


BORIE-MANOUX S.A.R.L. - 86-90, cours Balguerie-Stuttenberg, 33000 BORDEAUX (dossier no 2012069) - France - SIREN 465202695


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2012069) - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1992 n°2012069 - Publication au BOPI 1992-12-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43

Vins.