CAVALIER DU ROY
Présentation de la marque CAVALIER DU ROY
Déposée le 10 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) BORIE-MANOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVALIER DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAVALIER DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAVALIER DU ROY est expirée depuis le 10 novembre 2022.
BORIE-MANOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2012068 - Publication au BOPI 1994-06
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2002 n°2230663 - Publication au BOPI 2002-11-07
Inscription le 14 janvier 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°153674 - Publication au BOPI 1993-01-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13
Inscription le 28 octobre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°164609 - Publication au BOPI 1993-10-28
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2012 n°2514916 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-26
Inscription le 28 août 2018 - Changement d'adresse n°732022 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28