Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BELLE RIVE
Numéro de dépôt :
3704468
Date de dépôt :
14/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BELLE RIVE
Déposée le 14 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) BORIE MANOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLE RIVE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BORIE MANOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Inscription le 18 novembre 2010 - Rejet total n°535876 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18