Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEM80
BORG-WARNER CORPORATION, société de droit américain, 200 South Michigan Avenue, Chicago, Illinois 60604, E.U.A.

Numéro de dépôt :
1284454
Date de dépôt :
20/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/1994

Présentation de la marque SYSTEM80

Déposée le 20 septembre 1984 par la société étrangère BORG-WARNER CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSTEM80 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BORG-WARNER CORPORATION - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque SYSTEM80 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEM80 est expirée depuis le 20 septembre 1994.

BORG-WARNER CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : YORK , WESTON CHEMICAL , TORQUE TOPPER , SPECTRUM 2000 , POWER RANGER , CYCOPAC , DURA LOK , FAN TEM , SEAL MASTER , INGERSOLL


BORG-WARNER CORPORATION, société de droit américain, 200 South Michigan Avenue, Chicago, Illinois 60604, E.U.A. - États-Unis


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07

Appareils de reproduction audio-visuels utilisant des enregistrements et des diapositives à des fins éducatives;phonographes, disques de phonographes;ensemble de disques de phonographes destinés à des instruments d'enseignement et autres techniques audio-visuelles; imprimés éducatifs, brochures, dessins, feuilles de travail et livres, scénarios et bandes de films utilisés pour des cours autodidactiques enregistrés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.