COUVENT DES JACOBINS Appellation St Emilion Contrôlée
Présentation de la marque COUVENT DES JACOBINS Appellation St Emilion Contrôlée
Déposée le 27 novembre 1985 par BORDE Rose-Noëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « COUVENT DES JACOBINS Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COUVENT DES JACOBINS Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COUVENT DES JACOBINS Appellation St Emilion Contrôlée arrivera à expiration en date du 27 novembre 2025.
BORDE Rose-Noëlle a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2005 n°2289873 - Publication au BOPI 2005-06-01
Renouvellement sans limitation n°2051810 - Publication au BOPI 1995-35
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1995-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2015 n°2598417 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-09-30
Inscription le 30 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660462 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-09-30
Inscription le 1 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°662013 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01