Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bonneval
BONNEVAL EMERGENCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4034382
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2023
Bonneval de BONNEVAL EMERGENCE

Présentation de la marque Bonneval

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNEVAL EMERGENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bonneval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNEVAL EMERGENCE domicilié(e) 12 Rue Notre Dame des Victoires - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selarl NomoS, Mme. Héléna DELABARRE domicilié(e) 13 Rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France.

La marque Bonneval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bonneval est expirée depuis le 23 septembre 2023.

BONNEVAL EMERGENCE a également déposé les autres marques suivantes : , BONNEVAL ,


BONNEVAL EMERGENCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 12 Rue Notre Dame des Victoires - 75002 - PARIS - France


Selarl NomoS, Mme. Héléna DELABARRE - 13 Rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Inscription le 27 octobre 2017 - Changement d'adresse n°710607 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-27

Produit cosmétique pour les soins de la peau à base de ou contenant de l'eau minérale, eau minérale à usage cosmétique notamment sous forme de vaporisateur ; produits cosmétiques sous forme d'aérosols pour rafraichir, hydrater et/ou soigner la peau ; produits cosmétiques, notamment lait, gels, produits sous forme d'aérosols, crèmes, savons, produits pour le soin du visage et du corps, nettoyants, rafraichissants ; lotions pour les cheveux, lotions à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotion cosmétique, huile à usage cosmétique, pommade et crème à usage cosmétique ; déodorant ; eaux de toilette, laits de toilettes, huiles de toilettes ; baumes autres qu'à usage médical ; masque de beauté ; sels pour le bain non à usage médical ; gels de massage autre qu'à usage médical ; préparation d'écrans solaire, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ;

Eaux minérales à usage médical, eaux thermales, préparation thérapeutique pour le bain ; compléments nutritionnels, suppléments alimentaires minéraux ; boissons diététiques à usage médical ; boissons hypocholestérolémiante, boissons diététiques à usage médical pour le traitement du cholestérol, boissons diététique pour le traitement des maladies et des troubles cardiovasculaires ; boissons alicaments contre les troubles cardiovasculaires et contre le cholestérol ; sels d'eaux minérales, sels pour le bain d'eaux minérales, sels pour le bain à usage médical, bains médicinaux ; baumes à usage médical ; préparations de vitamines ; substances diététiques et boissons de régime à usage médical ;

Eaux minérales, eaux plates, gazeuses ou gazéifiées (minérales ou non) ; eaux de source, eaux aromatisées ; boissons aromatisées à base d'eau minérale et de fruits ou d'extraits de fruits ; produits pour la fabrication des eaux minérales ou gazeuses ; boissons à base de fruits, de légumes, d'extrait de fruits, ou de légumes et jus de fruits ou de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques composées de ferments lactiques ; boissons énergisantes ; boissons diététiques à usage non médical ;

Services de soins d'hygiène ou de beauté ; services d'hydrothérapie, balnéothérapie, thalassothérapie, service de cures et de thermalisme ; station thermales ; services de sauna ; salon de beauté ; conseils en matière de diététique et nutrition.