Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOINET
Numéro de dépôt :
1122856
Date de dépôt :
11/01/1980
Lieu de dépôt :
VIENNE
Présentation de la marque TOINET
Déposée le 11 janvier 1980 par BONNEFOND Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VIENNE), la marque française « TOINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TOINET est expirée depuis le 11 janvier 1990.
BONNEFOND Francois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035