Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADAME MAURICE NORMAND
M. Bonnefond (Francois)

Numéro de dépôt :
946980
Date de dépôt :
19/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MADAME MAURICE NORMAND

Déposée le 19 février 1976 par monsieur Bonnefond (Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MADAME MAURICE NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bonnefond (Francois domicilié(e) 82, rue Vimaine, Vienne (Isère). - France.

La marque MADAME MAURICE NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MADAME MAURICE NORMAND est expirée depuis le 19 février 1986.

Bonnefond (Francois a également déposé les autres marques suivantes : MARIETA , CHARME D AUTOMNE , SOUVENIR DE MAMAN , BICHETTE , FREDERIC , MARTIAL , NOBLE , BUISSONNET , FEU DE BOIS , FINEUSE


M. Bonnefond (Francois) - 82, rue Vimaine, Vienne (Isère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-502

Produits agricoles et horticoles, notamment des fleurs et entre autres des chrysanthèmes.