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Marques déposées par monsieur BONNE pascal
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Cô Pinard
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cô Pinard
M. BONNE pascal

Numéro de dépôt :
4100772
Date de dépôt :
18/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/06/2024
Cô Pinard de BONNE pascal

Présentation de la marque Cô Pinard

Déposée le 18 juin 2014 par monsieur BONNE pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cô Pinard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est monsieur BONNE pascal domicilié(e) 167 Allée des Gerfauts - 59640 - DUNKERQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BONNE pascal domicilié(e) 167 Allée des Gerfauts - 59640 - DUNKERQUE - France.

La marque Cô Pinard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cô Pinard est expirée depuis le 18 juin 2024.

BONNE pascal a également déposé les autres marques suivantes : Confrerie des Tambours Majors du Carnaval de Dunkerque (CTMCD)


M. BONNE pascal - 167 Allée des Gerfauts - 59640 - DUNKERQUE - France


M. BONNE pascal - 167 Allée des Gerfauts - 59640 - DUNKERQUE - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.