Déposée le 20 octobre 2008 par Bonnaillie-Renault Elisabeth
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les Modettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-48 du 28 novembre 2008.
Le déposant est Bonnaillie-Renault Elisabeth domicilié(e) 5 RUE du Général Saussier - 10000 - TROYES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Bonnaillie-Renault Elisabeth domicilié(e) 5 RUE du Général Saussier - 10000 - TROYES - France.
La marque Les Modettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3605902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Modettes arrivera à expiration en date du 20 octobre 2028.
Bonnaillie-Renault Elisabeth - 5 RUE du Général Saussier - 10000 - TROYES - France
M. Bonnaillie-Renault Elisabeth - 5 RUE du Général Saussier - 10000 - TROYES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13
Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48
Renouvellement sans limitation le 3 août 2018 n°2690021 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-03
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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