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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA
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SEPICYCLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEPICYCLE
BONNA SABLA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99809042
Date de dépôt :
20/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2029

Présentation de la marque SEPICYCLE

Déposée le 20 août 1999 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEPICYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) 33 Place des Corolles, TOUR EUROPE LA DÉFENSE - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI Sandrine domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque SEPICYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEPICYCLE arrivera à expiration en date du 20 août 2029.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA, Société anonyme - 33 Place des Corolles, TOUR EUROPE LA DÉFENSE - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 562087346


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI Sandrine - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22

Inscription le 18 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406082 - Publication au BOPI 2005-01-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Inscription le 2 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°432823 - Publication au BOPI 2006-05-02

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°498032 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-16

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2009 n°2412587 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-07

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2019 n°2721707 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-23

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