Marque renouvelée - Marque en vigueur

SABLA
BONNA SABLA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1490098
Date de dépôt :
19/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2028

Présentation de la marque SABLA

Déposée le 19 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SABLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) Tour Europe la Défense, 33 Place des Corolles - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque SABLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SABLA arrivera à expiration en date du 19 septembre 2028.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA, Société anonyme - Tour Europe la Défense, 33 Place des Corolles - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 562087346


Cabinet Beau de Loménie, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Renouvellement sans limitation n°2126389 - Publication au BOPI 1998-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Inscription le 5 juillet 2007 - Gage radié n°456750 - Publication au BOPI 2007-07-05

Inscription le 24 octobre 1990 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°48906 - Publication au BOPI 1990-10-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2008 n°2376655 - Publication au BOPI 2008-06-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Inscription le 28 novembre 2005 - Gage constitué n°423329 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 5 juillet 2007 - Gage radié n°456749 - Publication au BOPI 2007-07-05

Inscription le 12 octobre 1998 - Changement d'adresse n°264735 - Publication au BOPI 1998-10-12

Inscription le 12 octobre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°264734 - Publication au BOPI 1998-10-12

Inscription le 12 octobre 1998 - Changement de dénomination n°264733 - Publication au BOPI 1998-10-12

Inscription le 15 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262499 - Publication au BOPI 1998-09-15

Inscription le 21 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276113 - Publication au BOPI 1999-04-21

Inscription le 21 avril 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°276114 - Publication au BOPI 1999-04-21

Inscription le 2 novembre 2005 - Gage constitué n°421479 - Publication au BOPI 2005-11-02

Inscription le 24 avril 2003 - Gage constitué n°369582 - Publication au BOPI 2003-04-24

Inscription le 2 novembre 2005 - Gage radié n°421478 - Publication au BOPI 2005-11-02

Inscription le 8 novembre 2018 - Changement d'adresse n°737889 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Inscription le 8 novembre 2018 - Changement d'adresse n°737888 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2018 n°2692875 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-14

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