Marque renouvelée - Marque en vigueur

FUNERAL
BONNA SABLA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1630011
Date de dépôt :
04/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2029

Présentation de la marque FUNERAL

Déposée le 4 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FUNERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) 33 Place des Corolles, Tour Europe La Défense - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque FUNERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FUNERAL arrivera à expiration en date du 4 décembre 2029.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA, Société anonyme - 33 Place des Corolles, Tour Europe La Défense - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 562087346


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1999 n°2155007 - Publication au BOPI 1999-10-08

Inscription le 19 mai 1999 - Changement d'adresse n°277637 - Publication au BOPI 1999-05-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Inscription le 19 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277638 - Publication au BOPI 1999-05-19

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2009 n°2418191 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-16

Inscription le 7 novembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°772340 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-07

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2019 n°2730930 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-19

Monuments funéraires non métalliques