Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELIDECO
BONNA SABLA, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
94510683
Date de dépôt :
08/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2024

Présentation de la marque ELIDECO

Déposée le 8 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELIDECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) 31 Place Ronde, Quartier Valmy La Défense - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque ELIDECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELIDECO arrivera à expiration en date du 8 mars 2024.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN , CARRACALA


BONNA SABLA, Société anonyme à conseil d'administration - 31 Place Ronde, Quartier Valmy La Défense - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 562087346


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Inscription le 19 mai 1999 - Changement d'adresse n°277637 - Publication au BOPI 1999-05-19

Inscription le 19 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277638 - Publication au BOPI 1999-05-19

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2003 n°2252500 - Publication au BOPI 2003-11-07

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2014 n°2548012 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-10

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