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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA
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COSILUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COSILUX
BONNA SABLA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
96617495
Date de dépôt :
25/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2026

Présentation de la marque COSILUX

Déposée le 25 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSILUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) Tour Europe, 33 Place des Corolles - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque COSILUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COSILUX arrivera à expiration en date du 25 mars 2026.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA, Société anonyme - Tour Europe, 33 Place des Corolles - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 562087346


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Inscription le 18 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406082 - Publication au BOPI 2005-01-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2006 n°2306031 - Publication au BOPI 2006-01-24

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426358 - Publication au BOPI 2006-01-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Inscription le 28 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°552342 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2016 n°2619494 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-30

Inscription le 9 mars 2020 - Changement d'adresse n°782109 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-09

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