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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA
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CALTER
Marque expirée - Marque en non vigueur

CALTER
BONNA SABLA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1539372
Date de dépôt :
20/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2019

Présentation de la marque CALTER

Déposée le 20 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALTER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) 31, Place Ronde Quartier Valmy - 92986 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALTER est expirée depuis le 20 avril 2019.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA, Société Anonyme - 31, Place Ronde Quartier Valmy - 92986 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 562087346


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 1999 n°2137320 - Publication au BOPI 1999-02-11

Inscription le 3 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267830 - Publication au BOPI 1998-12-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°498032 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-16

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2009 n°2404921 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-04-17

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques