Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUADUC
BONNA SABLA, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3274014
Date de dépôt :
16/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/02/2024
AQUADUC de BONNA SABLA

Présentation de la marque AQUADUC

Déposée le 16 février 2004 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « AQUADUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) 31 Place Ronde, Quartier Valmy, La défense - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque AQUADUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUADUC arrivera à expiration en date du 16 février 2024.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN , CARRACALA


BONNA SABLA, Société anonyme à conseil d'administration - 31 Place Ronde, Quartier Valmy, La défense - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 562087346


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Inscription le 2 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515023 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-02

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2014 n°2548011 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-10

Caniveaux en béton.