Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANCILEVIEN
BONNA SABLA, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
93490253
Date de dépôt :
26/10/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2023

Présentation de la marque ANCILEVIEN

Déposée le 26 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANCILEVIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) 31 Place Ronde, Quartier Valmy La Défense - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque ANCILEVIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ANCILEVIEN est expirée depuis le 26 octobre 2023.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA, Société anonyme à conseil d'administration - 31 Place Ronde, Quartier Valmy La Défense - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 562087346


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Inscription le 19 mai 1999 - Changement d'adresse n°277637 - Publication au BOPI 1999-05-19

Inscription le 19 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277638 - Publication au BOPI 1999-05-19

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2003 n°2248547 - Publication au BOPI 2003-09-01

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2013 n°2541602 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-10-17

Eléments en béton servant à construire des caveaux non métalliques ou des monuments funéraires non métalliques