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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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PART A DEUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PART A DEUX
BONGRAIN S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1197826
Date de dépôt :
09/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2012

Présentation de la marque PART A DEUX

Déposée le 9 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PART A DEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2210434) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2210434) - 78220 - France.

La marque PART A DEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PART A DEUX est expirée depuis le 9 mars 2012.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2210434) - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2210434) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2001 n°2210434 - Publication au BOPI 2001-11-27

Renouvellement sans limitation n°2001729 - Publication au BOPI 1993-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers notamment fromages;huiles et graisses comestibles, conserves; pickles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.