Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON BOURSAULT, C'EST TOUT UN ESPRIT
BONGRAIN S.A., (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
3268378
Date de dépôt :
15/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2014
MAISON BOURSAULT, C\'EST TOUT UN ESPRIT de BONGRAIN

Présentation de la marque MAISON BOURSAULT, C'EST TOUT UN ESPRIT

Déposée le 15 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON BOURSAULT, C'EST TOUT UN ESPRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

La marque MAISON BOURSAULT, C'EST TOUT UN ESPRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON BOURSAULT, C'EST TOUT UN ESPRIT est expirée depuis le 15 janvier 2014.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Lait, fromage, produits laitiers.