MAISON BOURSAULT, C'EST TOUT UN ESPRIT
Présentation de la marque MAISON BOURSAULT, C'EST TOUT UN ESPRIT
Déposée le 15 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON BOURSAULT, C'EST TOUT UN ESPRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAISON BOURSAULT, C'EST TOUT UN ESPRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON BOURSAULT, C'EST TOUT UN ESPRIT est expirée depuis le 15 janvier 2014.
BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09