Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINTE MARTHE
BONFILS Olivier

Numéro de dépôt :
1625974
Date de dépôt :
15/01/1990
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
15/01/2000

Présentation de la marque CHATEAU SAINTE MARTHE

Déposée le 15 janvier 1990 par BONFILS Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CHATEAU SAINTE MARTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BONFILS Olivier, domicilié(e) Domaine de Cibadies, 34310 CAPESTANG - France.

La marque CHATEAU SAINTE MARTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINTE MARTHE est expirée depuis le 15 janvier 2000.

BONFILS Olivier a également déposé les autres marques suivantes : Le Croquignole POULET fermier élevé en pleine air EN GUADELOUPE , "DOMAINE DE SAINTE MARTHE" , LE CROQUIGNOLE


BONFILS Olivier - Domaine de Cibadies, 34310 CAPESTANG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Vins d'appellation Côteaux du Languedoc contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Sainte Marthe, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Sainte Marthe, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), liqueurs