Déposée le 15 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « ZARTGEMÜSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE domicilié(e) LA WOESTYNE - 59173 - RENESCURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
La marque ZARTGEMÜSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONDUELLE, Société par Actions Simplifiée - LA WOESTYNE - 59173 - RENESCURE - France - SIREN 445450174
CABINET BEAU DE LOMENIE - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2013 n°2529211 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-15
Conserves de légumes, conserves de mélange de légumes, conserves à base de légumes, conserves d'herbes potagères ou conserves à base d'herbes potagères, conserves de champignons ou conserves à base de champignons. Olives conservées. Légumes surgelés, mélanges de légumes surgelés, herbes potagères surgelées, champignons surgelés. Purées surgelées à base de légume (s) et/ou d'herbes potagères et/ou de champignons. Galettes surgelées à base de légumes et/ou d'herbes potagères et/ou de champignons. Croquettes surgelées à frire à base de légumes et/ou d'herbes potagères. Légumes, herbes potagères et champignons cuisinés. Légumes poêlés. Salades cuisinées à base de légumes, salades cuisinées à base de crudités. Herbes potagères séchées. Oeufs. Viande. Charcuterie. Poisson. Fruits de mer. Fromage. Salade à base de charcuterie ou de viande. Salade à base de poisson. Jus de légumes pour la cuisine. Légumes frais. Champignons frais. Mélanges de légumes frais. Crudités. Légumes frais prêts à l'emploi (lavés et/ou épluchés et/ou coupés et/ou émincés et/ou râpés et/ou tronçonnés) .
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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