Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

UNE RECOLTE FEUILLE A FEUILLE, POUR LE MEILLEUR DE LA MACHE BONDUELLE
BONDUELLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4210875
Date de dépôt :
18/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
UNE RECOLTE FEUILLE A FEUILLE, POUR LE MEILLEUR DE LA MACHE BONDUELLE de BONDUELLE

Présentation de la marque UNE RECOLTE FEUILLE A FEUILLE, POUR LE MEILLEUR DE LA MACHE BONDUELLE

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UNE RECOLTE FEUILLE A FEUILLE, POUR LE MEILLEUR DE LA MACHE BONDUELLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE domicilié(e) LA WOESTYNE - 59173 - RENESCURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme. Bérénice DEJARDINS domicilié(e) 31 Rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes : BONDUELLE SOMBRERO , CASSEGRAIN , L'ENVIE DU MOMENT ... , FOURCHETTE MAGIQUE , Bonduelle Les Sensations , Bonduelle Pleine forme , Bonduelle Plaisir et Saveur , Pleine Saveur , ANGELIQUE , NINA


BONDUELLE, Société par actions simplifiée - LA WOESTYNE - 59173 - RENESCURE - France - SIREN 445450174


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme. Bérénice DEJARDINS - 31 Rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Inscription le 12 mai 2017 - Rejet total n°699640 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-12

Viande ; Extraits de viande ; Poisson ; Fruits de mer (non vivants) ; Crustacés (non vivants) ; Escargots (non vivants) ; Volaille ; Gibier ; Fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés et cuits ; Confitures ; Gelée de fruits ; Compotes ; Oeuf ; Lait et produits laitiers ; Fromages ; Crème ; Yaourts ; Huiles et graisses comestibles ; Champignons conservés ; Charcuterie ; Conserves de viande, de poisson, de fruits, de légumes ; Conserves de légumes vapeur, de légumes salades, de légumes cuisinés ; Conserves de champignons, de maïs, d' haricots, petits pois, carottes, lentilles, macédoines de légumes, de flageolets, fèves, pommes de terre, de fruits ; Conserves à base de légumes, de champignons, de maïs, d' haricots, petits pois, carottes, lentilles, macédoines de légumes, de flageolets, fèves, pommes de terre, de fruits ; Conserves de mélanges de légumes, de fruits ; Légumes, fruits, mélanges de légumes et fruits surgelés ; Légumes cuisinés surgelés ; Champignons, maïs, haricots, petits pois, carottes, lentilles, macédoines de légumes, flageolets, fèves, pommes de terre, purée surgelés ; Olives conservés ; Purée ; Purée de pommes de terre ; Purée de légumes ou à base de légumes ; Herbes aromatiques ; Herbes aromatiques surgelés ; Purée de légumes, pommes de terre surgelés ; Soupes ; Potages ; Bouillons ; Soupes de légumes ; Soupes de légumes surgelés ou en conserve ; Plats, préparations et mets préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de légumes, féculents, viande, volailles, gibiers, poisson, fromages ; Frites surgelés ; Purée de tomates ; Salades de légumes, de fruits ; Olives en conserves ; Salades à base de légumes, de fruits, de viande, de poisson, de charcuterie, de fromages ; Salade de crudités ; Mélange de salades vertes ; Salades, mélanges de salades en sachets ;

Riz ; Farines et préparations faites de céréales ; Sel ; Moutarde ; Vinaigre ; Sauces (condiments) ; Pâtisserie et confiserie ; Pain ; Glaces comestibles ; Glaces à rafraîchir ; Crèmes glacées ; Yaourts glacés ; Sauces (condiments) ; Epices ; Herbes potagères conservées ; Aromates (autres que les huiles essentielles) ; Préparations aromatiques à usage alimentaires ; Assaisonnements ; Vinaigrette ; Biscottes ; Biscuits ; Gâteaux ; Tartes ; Tourtes ; Pizzas ; Boissons à base de chocolat, de café, de cacao, de thé ; Brioches ; En-cas à base de céréales, de riz ; Plats, préparations à base de céréales ; Repas préparés à base de nouilles ; Chocolat ; Condiments ; Semoule de couscous ; Taboulés ; Sauces (condiments) ; Sauces à salade ; Sushi ; Maïs cuisinés ; Maïs grillé ; Pop-corn ; Salades, plats, mets, préparations à base de blé, riz, pâtes, maïs, semoule ; Biscuiterie pour l'apéritif ; Produits pour l'apéritif à base de pain ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; Graines (semences) ; Plantes et fleurs naturelles ; Fruits et légumes frais ; Maïs ; Herbes potagères fraîches ; Champignons frais ; Olives fraîches.