Marque expirée - Marque en non vigueur

SELECTION DU MONDE CASSEGRAIN
BONDUELLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96631940
Date de dépôt :
21/06/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2016

Présentation de la marque SELECTION DU MONDE CASSEGRAIN

Déposée le 21 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SELECTION DU MONDE CASSEGRAIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONDUELLE domicilié(e) La Woestyne,59173 RENESCURE (dossier no 2315713) - 59173 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2315713) - 59027 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELECTION DU MONDE CASSEGRAIN est expirée depuis le 21 juin 2016.

BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes : BONDUELLE SOMBRERO , CASSEGRAIN , L'ENVIE DU MOMENT ... , FOURCHETTE MAGIQUE , Bonduelle Les Sensations , Bonduelle Pleine forme , Bonduelle Plaisir et Saveur , Pleine Saveur , ANGELIQUE , NINA


BONDUELLE Société Anonyme - La Woestyne,59173 RENESCURE (dossier no 2315713) - 59173 - France - SIREN 445450174


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2315713) - 59027 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2006 n°2315713 - Publication au BOPI 2006-05-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Légumes conservés, séchés, cuits et/ou surgelés;