Marque expirée - Marque en non vigueur
POÊLÉE NANTAISE
Numéro de dépôt :
3656223
Date de dépôt :
10/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
10/06/2019
Présentation de la marque POÊLÉE NANTAISE
Déposée le 10 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « POÊLÉE NANTAISE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POÊLÉE NANTAISE est expirée depuis le 10 juin 2019.
BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46