Déposée le 20 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « POÊLÉE À VOTRE FAÇON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-04 du 27 janvier 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE domicilié(e) LA WOESTYNE - 59173 - RENESCURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, Mle FUNG EUGENIE domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
La marque POÊLÉE À VOTRE FAÇON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3398792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONDUELLE, Société par actions simplifiée - LA WOESTYNE - 59173 - RENESCURE - France - SIREN 445450174
BEAU DE LOMENIE, Mle FUNG EUGENIE - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29
Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04
Renouvellement sans limitation le 25 août 2015 n°2595691 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-25
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à l'exclusion des pommes de terre) ; conserves de légumes et/ou de fruits, conserves de mélange de légumes et/ou de fruits, conserves à base de légumes et/ou de fruits, conserves d'herbes potagères ou conserves à base d'herbes potagères, conserves de champignons ou conserves à base de champignons. Olives conservées. Fèves conservées. Légumes surgelés (à l'exclusion des pommes de terre), fruits surgelés, fèves surgelées, mélanges de légumes surgelés (à l'exclusion des pommes de terre), mélanges de fruits surgelés, herbes potagères surgelées, champignons surgelés. Purées surgelées à base de légume(s) et/ou d'herbes potagères et/ou de champignons. Galettes surgelées à base de légumes et/ou d'herbes potagères et/ou de champignons. Croquettes surgelées à frire à base de légumes et/ou d'herbes potagères. Beignets aux légumes. Légumes (à l'exclusion des pommes de terre), herbes potagères et champignons cuisinés. Légumes poêlés (à l'exclusion des pommes de terre). Salades cuisinées à base de légumes, salades cuisinées à base de crudités. Légumes séchés (à l'exclusion des pommes de terre). Fruits séchés et/ou cuits. Fèves et graines à usage alimentaire. Herbes potagères séchées. Viande et extraits de viande. Volaille et gibier. Charcuterie. Petits lardons. Boudin. Poisson. Harengs. Anchois. Sardines. Saumon et saumon fumé. Fruits de mer. Poisson ou viande en dés ou en bâtonnets. &Elig;ufs de poisson ou d'escargots à usage alimentaire. Salade à base de charcuterie ou de viande. Salade de fruits frais. Salade à base de poisson. Jus de légumes pour la cuisine. Juliennes (potages) ; potages et soupes. Bouillons et préparations pour faire du bouillon. Concentrés. Huiles et graisses comestibles. Picallili. Pickles. Moelles à usage alimentaire. Pectine à usage alimentaire. Gelées comestibles. Gelées de fruits. Ecorces (zestes) de fruits. Dattes. Amandes préparées. Cornichons. Arachides, raisins secs. Flocons de pommes de terre et de légumes. Chips. Escargots. Mélanges de légumes frais (à l'exception des pommes de terre). Mélanges de fruits frais. Crudités. Légumes frais prêts à l'emploi (lavés et/ou épluchés et/ou coupés et/ou émincés et/ou râpés et/ou tronçonnés) (à l'exclusion des pommes de terre) ; fruits frais prêts à l'emploi (lavés et/ou épluchés et/ou coupés et/ou émincés et/ou râpés et/ou tronçonnés) ; pulpe de fruit ; tranches de fruits ; fruits conservés dans l'alcool ; confitures ; compotes.
Sauces, condiments, épices, herbes potagères fraîches. Vinaigres, vinaigrettes, mayonnaise, moutarde, câpres, sel de cuisine, sel de céleri, poivre, piments, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire. Assaisonnements. Liants pour la cuisine. Jus de viande, jus à base de viande (sauces). Flocons d'avoine, flocons de céréales séchées. Riz cuisiné. Maïs (légume frais ou cuisiné). Salade à base de riz. Semoule cuisinée. Salade à base de semoule (taboulé). Blé cuisiné. Salade à base de blé. Salade à base de pâtes alimentaires, pâtes alimentaires cuisinées. Croûtons. Biscottes. Chapelure. Levure, levure en paillettes pour la salade. Farines et préparations faites de céréales ; pain ; sandwiches.
Fruits et légumes frais (à l'exclusion des pommes de terre). Champignons frais. Amandes, noix, noisettes, arachides, baies : (fruits). Fèves fraîches. Herbes potagères fraîches. Olives fraîches. Produits agricoles (non à base de lait et ses dérivés) (à l'exclusion des pommes de terre) ; produits horticoles (ni préparés, ni transformés) (à l'exclusion des pommes de terre), blé ; plantes et fleurs naturelles.
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