Marque renouvelée - Marque en vigueur

MINUTE BONDUELLE PROCESS
BONDUELLE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98746790
Date de dépôt :
14/08/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/08/2028

Présentation de la marque MINUTE BONDUELLE PROCESS

Déposée le 14 août 1998 par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINUTE BONDUELLE PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONDUELLE domicilié(e) LA WOESTYNE - 59173 - RENESCURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS, Mme DEJARDINS Bérénice domicilié(e) 31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque MINUTE BONDUELLE PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINUTE BONDUELLE PROCESS arrivera à expiration en date du 14 août 2028.

BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes : BONDUELLE SOMBRERO , CASSEGRAIN , L'ENVIE DU MOMENT ... , FOURCHETTE MAGIQUE , Bonduelle Les Sensations , Bonduelle Pleine forme , Bonduelle Plaisir et Saveur , Pleine Saveur , ANGELIQUE , NINA


BONDUELLE, Société Anonyme - LA WOESTYNE - 59173 - RENESCURE - France - SIREN 445450174


BUREAU DUTHOIT LEGROS, Mme DEJARDINS Bérénice - 31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2008 n°2379750 - Publication au BOPI 2008-07-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2018 n°2677381 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-29

- viande, poisson, volaille et gibier, conserves/ou préparations alimentaires à base de viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, conserves d'oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. - café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. - produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.