Déposée le 15 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES MARAÎCHÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-44 du 30 octobre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONDUELLE domicilié(e) LA WOESTYNE, 59173 RENESCURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.
La marque LES MARAÎCHÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONDUELLE Société Anonyme - LA WOESTYNE, 59173 RENESCURE - France - SIREN 445450174
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France
Inscription le 24 juin 1999 - Retrait partiel n°279987 - Publication au BOPI 1999-06-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44
- Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, épices ; glace à rafraîchir.
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