Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MARAÎCHÈRES
BONDUELLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98750424
Date de dépôt :
15/09/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2008

Présentation de la marque LES MARAÎCHÈRES

Déposée le 15 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MARAÎCHÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONDUELLE domicilié(e) LA WOESTYNE, 59173 RENESCURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque LES MARAÎCHÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MARAÎCHÈRES est expirée depuis le 15 septembre 2008.

BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes : BONDUELLE SOMBRERO , CASSEGRAIN , L'ENVIE DU MOMENT ... , FOURCHETTE MAGIQUE , Bonduelle Les Sensations , Bonduelle Pleine forme , Bonduelle Plaisir et Saveur , Pleine Saveur , ANGELIQUE , NINA


BONDUELLE Société Anonyme - LA WOESTYNE, 59173 RENESCURE - France - SIREN 445450174


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Inscription le 24 juin 1999 - Retrait partiel n°279987 - Publication au BOPI 1999-06-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

- Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, épices ; glace à rafraîchir.