Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENVIE DU MOMENT ...
BONDUELLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3070227
Date de dépôt :
06/12/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2010
L\'ENVIE DU MOMENT ... de BONDUELLE

Présentation de la marque L'ENVIE DU MOMENT ...

Déposée le 6 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ENVIE DU MOMENT ... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONDUELLE domicilié(e) LA WOESTYNE, 59173 RENESCURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES - France.

La marque L'ENVIE DU MOMENT ... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENVIE DU MOMENT ... est expirée depuis le 6 décembre 2010.

BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes : BONDUELLE SOMBRERO , CASSEGRAIN , FOURCHETTE MAGIQUE , Bonduelle Les Sensations , Bonduelle Pleine forme , Bonduelle Plaisir et Saveur , Pleine Saveur , ANGELIQUE , NINA , JULES


BONDUELLE Société Anonyme - LA WOESTYNE, 59173 RENESCURE - France - SIREN 445450174


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

- Viande, poisson, volaille et gibier, conserves et/ou préparations alimentaires à base de viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, conserves d'ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. - Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.