Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE
/
DOMAINE D'ORX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE D'ORX
BONDUELLE SA

Numéro de dépôt :
1262683
Date de dépôt :
29/12/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2003
DOMAINE D\'ORX de BONDUELLE

Présentation de la marque DOMAINE D'ORX

Déposée le 29 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE D'ORX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONDUELLE domicilié(e) LA WOESTYNE, 59153 RENESCURE (dossier no 2025392) - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .

La marque DOMAINE D'ORX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE D'ORX est expirée depuis le 29 décembre 2003.

BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes : BONDUELLE SOMBRERO , CASSEGRAIN , L'ENVIE DU MOMENT ... , FOURCHETTE MAGIQUE , Bonduelle Les Sensations , Bonduelle Pleine forme , Bonduelle Plaisir et Saveur , Pleine Saveur , ANGELIQUE , NINA


BONDUELLE SA - LA WOESTYNE, 59153 RENESCURE (dossier no 2025392) - France - SIREN 445450174


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1993 n°2025392 - Publication au BOPI 1993-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31

Viande, poisson, volaille à l'exclusion des volailles domestiques abbatues du genre Gallus et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.