Déposée le 22 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COUNTRY BEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-09 du 2 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONDUELLE domicilié(e) La Woestyne - 59173 - RENESCURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France.
La marque COUNTRY BEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONDUELLE, Société anonyme - La Woestyne - 59173 - RENESCURE - France - SIREN 445450174
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26
Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2010 n°2452445 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-05
- Conserves et/ou préparations alimentaires à base de haricots ; haricots conservés, surgelés, séchés et cuits. - Graines de haricots ; haricots frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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