Marque expirée - Marque en non vigueur
Bonduelle Famili Ball
Numéro de dépôt :
3450209
Date de dépôt :
13/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
13/09/2016
Présentation de la marque Bonduelle Famili Ball
Déposée le 13 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Bonduelle Famili Ball »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bonduelle Famili Ball est expirée depuis le 13 septembre 2016.
BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07
Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42