Marque expirée - Marque en non vigueur
Bonduelle Escale gourmande
Numéro de dépôt :
3676042
Date de dépôt :
14/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
14/09/2019
Présentation de la marque Bonduelle Escale gourmande
Déposée le 14 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Bonduelle Escale gourmande »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bonduelle Escale gourmande est expirée depuis le 14 septembre 2019.
BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07