Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARRABOTA
BONCOLAC SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95594629
Date de dépôt :
23/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2005

Présentation de la marque ARRABOTA

Déposée le 23 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) BONCOLAC SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARRABOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONCOLAC SA domicilié(e) 203 avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3 A Service Juridique - France.

La marque ARRABOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARRABOTA est expirée depuis le 23 octobre 2005.

BONCOLAC SA a également déposé les autres marques suivantes : PILPOUSS , CREMILK , SEMIFREDDO , TOUTENCHOUX , PISTOLERO , GRAND GLACIER DES ILES , (Marque figurative) , EUSKALON , BELLE D'ARMAGNAC , BOINA


BONCOLAC SA, Société Anonyme - 203 avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE - France - SIREN 712721372


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3 A Service Juridique - France


Inscription le 24 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°378189 - Publication au BOPI 2003-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Gâteaux, pâtisserie, crèmes glacées