Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Deutsch-Fans
BON Bernard

Numéro de dépôt :
3197861
Date de dépôt :
05/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
05/12/2022
Deutsch-Fans de BON Bernard

Présentation de la marque Deutsch-Fans

Déposée le 5 décembre 2002 par BON Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « Deutsch-Fans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est BON Bernard domicilié(e) 2 Allée de la Poterne - 35650 - LE RHEU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BON Bernard domicilié(e) 2 Allée de la Poterne - 35650 - LE RHEU - France.

La marque Deutsch-Fans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197861.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Deutsch-Fans est expirée depuis le 5 décembre 2022.


BON Bernard - 2 Allée de la Poterne - 35650 - LE RHEU - France


BON Bernard - 2 Allée de la Poterne - 35650 - LE RHEU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2012 n°2515387 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-11-30

Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie, articles de bureau à l'exception des meubles, matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils) , caractères d'imprimerie, clichés, papier et carton. Boîte en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, cahiers, carnets, livres, journaux, prospectus, calendriers, stylos, objets d'art lithographiés, tableaux, aquarelles, patrons pour la confection de vêtements ou de dessins, mouchoirs, nappes en papier, serviettes de table en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matière plastique. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, publication de livres, production de films, photographie. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs, service de jeux proposés en ligne et en réseaux informatiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Conception et développement de logiciels, recherches et développement de nouveaux produits pour un tiers. Elaboration de logiciels. Création et entretien de site Web. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.