Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHAINE 4
BOLLORE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3104607
Date de dépôt :
08/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CHAINE 4 de BOLLORE

Présentation de la marque CHAINE 4

Déposée le 8 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) BOLLORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAINE 4 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOLLORE domicilié(e) ODET, 29500 ERGUE GABERIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 827 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque CHAINE 4 est expirée depuis le 8 juin 2011.

BOLLORE a également déposé les autres marques suivantes : EDITIONS DU TALION , BOLFLEX , (Marque figurative) , VB1 , SAVE PROGRAM , DIRECT 8 , DIRECT CÔTE D'AZUR , DIRECT BRETAGNE , DIRECT CORSE , SAGA AIR TRANSPORT


BOLLORE Société Anonyme - ODET, 29500 ERGUE GABERIC - France - SIREN 304827900


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - France


Inscription le 5 février 2002 - renonciation totale n°340427 - Publication au BOPI 2002-02-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, décodeurs électroniques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, le reproduction, le stockage, le traitement du son ou des images ; appareils de télécommunication, téléviseurs, magnétoscopes, lecteur de vidéo disque ; antennes, décodeurs ; écrans vidéos ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts, disques vidéos, cédéroms, disques optiques et numériques, disquettes. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues, magazines, photographies, tracts, prospectus, échantillons ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; publicité par correspondance, publicité radiophonique et télévisée ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; parrainage publicitaire ; services d'abonnement de journaux pour les tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillon, informations ou renseignements d'affaires ; informations dans le domaine des télécommunications ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; service de location d'espaces publicitaires. Télécommunications ; agences de presse et d'information ; communication radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision, par terminaux d'ordinateur ; télédiffusion ; transmission, stockage, traitement et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser ou par satellite ; communications par services télématiques ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes, réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites ; location d'appareils pour la transmission des messages, location de temps d'accès à des réseaux de télécommunications Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques et/ou par télévision et/ou par réseau de communication mondiale ; activités sportives et culturelles ; agence pour artistes ; édition de livres, revues, journaux, magazines ; prêts de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif ; réservation de places pour le spectacle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.