Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLUETRAM
Bolloré, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3997571
Date de dépôt :
12/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2023
BLUETRAM de Bolloré

Présentation de la marque BLUETRAM

Déposée par voie électronique le 12 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) Bolloré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLUETRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bolloré domicilié(e) ODET - 29500 - ERGUE GABERIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 804 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque BLUETRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUETRAM est expirée depuis le 12 avril 2023.

Bolloré a également déposé les autres marques suivantes : EDITIONS DU TALION , BOLFLEX , (Marque figurative) , VB1 , SAVE PROGRAM , DIRECT 8 , DIRECT CÔTE D'AZUR , DIRECT BRETAGNE , DIRECT CORSE , SAGA AIR TRANSPORT


Bolloré, Société anonyme - ODET - 29500 - ERGUE GABERIC - France - SIREN 055804124


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 3 mars 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°781634 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-03

Mobiliers urbains métalliques, à savoir, constructions transportables métalliques, monuments métalliques notamment abris ; kiosques métalliques ; station (construction métallique) de transport pour la prise et la dépose de passagers ;

Distributeur d'électricité pour la recharge de tramways ; distributeur automatique permettant l'achat et la recharge de titre de transport ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, et notamment batteries, chargeurs de batteries, condensateurs et super condensateurs ; câbles appareils pour le chargement de batterie électrique ; cartes magnétiques, cartes à puces ; appareils électroniques de navigation ; logiciels de gestion de tramways ; logiciels et micro logiciels téléchargeables d'applications pour téléphones et ordinateurs relatifs a un service de transport par tramways ; lettres d'information en ligne (fichiers téléchargeables) ; publications électroniques téléchargeables ; tapis de souris ; aimants décoratifs (magnets) ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; gilets de signalisation retro-réfléchissants ; gants pour la protection contre les accidents, ordinateurs de bord ; avertisseurs contre le vol ; prises de courant ; appareil électronique de localisation de tramways ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; tramways ; pièces détachées pour tramways à savoir, pièces de carrosserie, pièces de moteur ; moteurs électriques et organes de transmission pour tramways ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, manuels, revues, catalogues, publications, lettre d'information ; photographies, tracts, prospectus, échantillons, calendriers, autocollants ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes ; sacs en papier pour l'emballage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ;

Mobiliers urbains (non métalliques), à savoir, constructions non métalliques, notamment abris, kiosques ; station (construction non métallique) de transport pour la prise et la dépose de passagers ;

Mobiliers urbains à savoir cadres métalliques ou non, vitrés ou non, lumineux ou non, tournants ou non, panneaux de verre et tableaux d'affichage, bancs ; station de transport pour la prise et la dépose de passagers ;

Publicité ; publicité par correspondance, par affichage, publicité radiophonique, publicité télévisée ; publicité par voie de presse écrite ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; parrainage publicitaire ; agence publicitaire, service de location d'espaces et de temps publicitaires ; services d'abonnement à une lettre d'information ; service d'abonnement à un service de tramway ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement, de compilation de données, de statistiques dans un fichier central ; location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'informations commerciales en matière touristique ; conseil et renseignement d'affaires dans le domaine des transports ; services de vente au détail de journaux papiers ou en ligne, de logiciels téléchargeables ; services de vente au détail de tramways ; services de vente au détail de boissons et de produits de restauration rapide ; services d'information commerciales la vente de tramways ;

Service de maintenance, entretien et réparation de tramways ; assistance en cas de panne de tramways ; information en matière d'entretien de tramways ; station services [entretien] ; station de recharge électrique de tramways ;

Télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communication radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision, par terminaux d'ordinateur , par internet ; télédiffusion ; transmission, traitement et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ; communications ( transmission) d'informations par voies télématiques ; transmission de messages, transmission d'images assistées par ordinateur, transmission de sons et d'images ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de fournitures de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, télévisés, de communication mondiale ; services de transmission de données, de sons ou d'images ; transmission d'informations en ligne ; fourniture d'accès et de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un téléphone ou un ordinateur ; fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo via des réseaux de communication ; fourniture d'accès à un forum de discussion en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs ; service de communication avec les systèmes électroniques de localisation de tramways ;

Services de réservation en ligne et par téléphone de places de voyage ; stockage de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ; services de transport ; services de conseils en matière de transport ; gestion d'une flotte de tramways ; location de garages et de places de stationnement ; informations en matière de transport et d'abonnement à un services de transport par tramway ; services d'acheminement et de mise à disposition de tramways à des tiers ; services d'assistance en cas de panne de tramways ; organisation de voyages ; services d'informations touristiques ( plans, cartes, visites) ; services de distribution de journaux, de colis, de lettre d'information ; services de constructions de station de tramways ;

Divertissement ; éducation ; formation ; information en matière de divertissement, d'éducation ; divertissements radiophoniques et/ou par télévision et/ou par réseau de communication mondiale ; activités sportives et culturelles ; agence pour artistes ; édition et publication de livres, journaux, périodiques ; publication électronique de périodiques, lettre d'information en ligne ; micro-édition ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées et radiophoniques, de reportages, de vidéogrammes, de phonogrammes. Production de programmes de divertissement sur Internet ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacle.