Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLUECLEANER
Bolloré, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3962215
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2022
BLUECLEANER de Bolloré

Présentation de la marque BLUECLEANER

Déposée le 20 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) Bolloré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLUECLEANER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bolloré domicilié(e) ODET - 29500 - ERGUE GABERIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 804 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque BLUECLEANER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUECLEANER est expirée depuis le 20 novembre 2022.

Bolloré a également déposé les autres marques suivantes : EDITIONS DU TALION , BOLFLEX , (Marque figurative) , VB1 , SAVE PROGRAM , DIRECT 8 , DIRECT CÔTE D'AZUR , DIRECT BRETAGNE , DIRECT CORSE , SAGA AIR TRANSPORT


Bolloré, Société anonyme - ODET - 29500 - ERGUE GABERIC - France - SIREN 055804124


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Inscription le 3 mars 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°781634 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-03

Machines et machines outils (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) utilisées pour la collecte des déchets dans les cours d'eau et dans les bassins portuaires et sur la voirie ;

Véhicules à locomotion par terre, ou par eau destinés à la collecte de déchets et pièces détachées de véhicules à l'exception des serrures métalliques (non électriques), des plaques d'immatriculation métalliques (classe 6), des moteurs de véhicules à coussin d'air, des serrures électriques, des enregistreurs kilométriques, des contrôleurs de vitesse, des régulateurs de voltage, des indicateurs de vitesse (classe 9), des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des feux, des dégivreurs, des dispositifs anti-éblouissants (garniture de lampes), des réflecteurs (classe 11), des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques (classe 20), des bâches (classe 22) et des tapis (classe 27) ; bateaux collecteurs de déchets et leurs pièces détachées ;

Services de vente au détail de véhicules à locomotion par terre ou eaux destinés à la collecte de déchets et de leurs pièces détachées, de machines et machines outils (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) utilisées pour la collecte des déchets dans les cours d'eau et dans les bassins portuaires et sur la voirie ;

Services d'installation, de maintenance, d'entretien de machines industrielles et d'automates industriels pour la collecte des déchets dans l'eau ou sur terre ;

Services de collecte, transport et décharge de déchets contenus dans les cours d'eau, bassins portuaires et sur la voirie ; information en matière de transport et de collecte de déchets. Services de location de véhicules à locomotion par terre ou eaux destinés à la collecte de déchets.