Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Blue Panel
Bolloré, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3979677
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2023
Blue Panel de Bolloré

Présentation de la marque Blue Panel

Déposée le 4 février 2013 par la Société Anonyme (SA) Bolloré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Blue Panel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bolloré domicilié(e) Odet - 29500 - ERGUE GABERIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 804 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque Blue Panel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Blue Panel est expirée depuis le 4 février 2023.

Bolloré a également déposé les autres marques suivantes : EDITIONS DU TALION , BOLFLEX , (Marque figurative) , VB1 , SAVE PROGRAM , DIRECT 8 , DIRECT CÔTE D'AZUR , DIRECT BRETAGNE , DIRECT CORSE , SAGA AIR TRANSPORT


Bolloré, Société anonyme - Odet - 29500 - ERGUE GABERIC - France - SIREN 055804124


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 3 mars 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°781634 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-03

Mobiliers urbains métalliques, à savoir, constructions transportables métalliques, monuments métalliques notamment abris ; kiosques métalliques ; boîtes à outils vides en métal ; clés ; plaques d'immatriculation.

Distributeur automatique (bornes) de courant électrique permettant notamment le chargement d'une batterie d'un véhicule électrique ; distributeur automatique permettant la location d'un véhicule et sa restitution.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, et notamment batteries stationnaires, batteries de véhicules, chargeurs de batteries, condensateurs et super condensateurs ; panneaux solaires ou panneaux photovoltaïques pour la production d'électricité ; câbles et appareils pour le chargement et le stockage de batterie électrique ; cartes magnétiques, cartes à puces ; carte de fidélité ; appareils électroniques de navigation pour véhicules ; logiciels de gestion d'une flotte automobile ; logiciels pour la gestion et la distribution d'énergie électrique ; logiciels et micro logiciels téléchargeables d'applications pour téléphones et ordinateurs pour la location, la réservation et l'abonnement à un service de location de véhicule ; G.P.S ; ordinateurs de bord ; ordinateurs de bord permettant la communication entre une centrale de commande de flotte de véhicules et le véhicule ; lettres d'information en ligne (fichiers téléchargeables) ; publications électroniques téléchargeables ; tapis de souris ; aimants décoratifs (magnets) ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; gilets de signalisation retro-réfléchissants ; gants pour la protection contre les accidents, appareils électroniques de navigation pour véhicules, avertisseurs contre le vol ; prises de courant ; appareils électroniques de localisation de véhicules.

Véhicules ; véhicules terrestres ; pièces détachées pour véhicules terrestres, à savoir, pièces de carrosserie, pièces de moteur, freins, amortisseurs ; voitures ; vélomoteurs ; scooters, camions, bus ; moteurs et organes de transmission pour les véhicules, pare-soleil pour automobile.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papeterie ; produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, manuels, revues, catalogues, publications, lettre d'information ; guides d'utilisation ; carnet de bord ; affiches ; cartes routières, plans ; photographies, tracts, prospectus, calendriers, autocollants ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes ; sacs en papier pour l'emballage ; caractères d'imprimerie clichés.

Mobiliers urbains (non métalliques), à savoir, constructions non métalliques, notamment abris, kiosques ; stations (construction non métallique) de location de véhicule ; station (construction non métallique) de rechargement de véhicules électriques.

Mobiliers urbains, à savoir, cadres métalliques ou non, vitrés ou non, lumineux ou non, tournants ou non, panneaux de verre et tableaux d'affichage, bancs.

Services de gestion administrative d'un parc automobile, de dispositifs de production, stockage et distribution d'électricité ; services d'abonnement à un service de location de voiture ; services d'abonnement à un service de location de voiture en auto-partage ; services d'abonnement à un service de rechargement de batterie de véhicule électrique ; services d'abonnement à une lettre d'information ; services de vente au détail de système de gestion (logiciels) de véhicules de location et d'appareil de mise à disposition (distributeurs automatiques, bornes interactives) de véhicules de location ; services de vente au détail de dispositifs de production, stockage et de distribution d'énergie pour la recharge de véhicules électriques ; services de vente au détail d'appareils et instruments pour la conduite, l'accumulation, la distribution, la transformation, le réglage ou la commande du courant électrique, de batteries, de batteries électriques, de chargeurs de batteries, de condensateurs électriques, de super condensateurs, d'accouplements électriques, d'appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; services de vente au détail de bornes de distribution d'électricité ; services de vente au détail de panneaux solaires dans le domaine de la recharge de véhicules électriques et/ou d'application stationnaires ; services de conseil et d'audit en gestion de personnel ; service d'aide aux entreprises industrielles et commerciales ; gestion et location de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement, de compilation de données, de statistiques dans un fichier central ; programmes de fidélité permettant aux clients d'obtenir des points et/ou des avantages commerciaux ; services de publicité par affichage ; parrainage publicitaire, services de location d'espace et de temps publicitaire ; services de distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés,] ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; administration commerciale d'une flotte de véhicules en location ; location de distributeurs automatiques (bornes interactives), de chargement d'une batterie en courant électrique, de location et de restitution d'un véhicule, d'abonnement à un service de location de véhicule par transaction sécurisée, par carte d'abonnement, d'information et de consultation pour la location de véhicules ; services d'information concernant un système de gestion (commerciale) de location de véhicule ; études de marché ; établissement de statistiques ; recrutement et sélection de personnel ; services de vente au détail de journaux papier ou en ligne, de logiciels téléchargeables ; services de vente au détail de véhicules et de leur pièces détachées ; services d'informations commerciales en matière de tourisme.

Services d'assurance, services de consultation en matière d'assurance ; assurance contre les accidents de la route, le vol et la dégradation de véhicules ; services de financement pour l'achat de véhicule ; gérance d'immeuble ; services de crédit ; services de crédit bail ; parrainage financier ; services de crédit-bail de véhicules.

Installation, construction, maintenance, révision et réparation d'installations, équipements, d'appareils, pour la production et le stockage d'énergie et en particulier d'énergie électrique produite à partir de l'énergie solaire et services de conseils concernant les services précités ; installation, maintenance et réparation de capteurs solaires ; services de réparation, entretien et maintenance de véhicules, lavage d'automobiles, assistance en cas de pannes de véhicules ; services de remorquage ; information en matière d'entretien de véhicules ; services de rechargement de voitures électriques ; station services [recharge des batteries électriques de véhicules, entretien].

Télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communication radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision, par terminaux d'ordinateur, par Internet ; télédiffusion ; transmission, traitement et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ; communications (transmission) d'informations par voies télématiques ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur, transmission de sons et d'images ; diffusions et transmission d'émissions télévisées, et radio ; diffusion et transmission de programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes, réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites, câble, par réseau numérique terrestre ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de fournitures de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, télévisés ; services de transmission de données, de sons ou d'images ; transmission d'informations en ligne ; fourniture d'accès et de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un téléphone ou un ordinateur ; fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo via des réseaux de communication ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un téléphone ou un ordinateur ; transmission électronique de logiciel d'application pour téléphone ; mise à disposition de forum de discussion en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs ; fourniture d'accès à des informations en ligne concernant la location d'un véhicule.

Services de réservation en ligne et par téléphone de véhicules, de place de parking, de voyages ; stockage de données et d'informations par moyens électroniques, production, stockage et distribution d'électricité notamment d'électricité produite à partir d'énergie renouvelable ; services de transport ; services de location de véhicules ; services de location d'une flotte de véhicules ; gestion d'un parc automobile ; organisation de voyages ; informations en matière de transport et de location de véhicules ; location de garages ou de places de stationnement ; services d'acheminement et de mise à disposition de véhicules automobiles à des tiers en vue de leur location ; services de distribution de journaux, de colis, de lettre d'information ; services d'assistance en cas de panne de véhicules ; services de location de galeries pour véhicules, de remorques ; location de parking.

Recherche et développement dans le domaine des systèmes de gestion informatisés de flotte de véhicules en location ou auto partagés ; recherche et développement dans le domaine de la production du stockage et de la distribution d'énergie électrique ; recherche et développement dans le domaine de l'énergie photovoltaïque ; développement technique de systèmes, dispositifs et éléments structurels pour capteurs solaires et centrales photovoltaïques ; services de conseil technique (audit) rendus par des ingénieurs concernant les dispositifs de production, stockage et distribution d'énergie pour des applications de recharge de véhicules et/ou des applications stationnaires ; services de conception technique en matière d'installations électriques dans le domaine de la recharge de véhicules et des applications stationnaires ; travaux d'ingénieurs ; conception et développement, installation, maintenance, réparation de logiciels, de systèmes informatiques, de borne électronique permettant la gestion d'un parc automobile ; services de conseils techniques (travaux d'architectes et d'ingénieurs) dans le domaine de l'implantation de station de location de véhicules et/ou de bornes de distribution d'électricité, et/ou de panneaux solaires sur la voie publique ou dans des locaux privés.