Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANETTONE
BOIX Stéphane, Luc, Christophe, Joseph
CHEVALIER Thierry, Jack, Aimé

Numéro de dépôt :
3284606
Date de dépôt :
07/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2014
PLANETTONE de BOIX Stéphane

Présentation de la marque PLANETTONE

Déposée le 7 avril 2004 par BOIX Stéphane et CHEVALIER Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANETTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Les déposants sont BOIX Stéphane, Luc, Christophe, Joseph domicilié(e) 31-33 rue Deparcieux,75014 PARIS - 75014 - France et CHEVALIER Thierry, Jack, Aimé domicilié(e) 54 Passée des vaches,77630 ARBONNE-LA-FORET - 77630 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOIX Stéphane domicilié(e) 31-33, rue Deparcieux,75014 PARIS - 75014 - France.

La marque PLANETTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETTONE est expirée depuis le 7 avril 2014.


BOIX Stéphane, Luc, Christophe, Joseph - 31-33 rue Deparcieux,75014 PARIS - 75014 - France

CHEVALIER Thierry, Jack, Aimé - 54 Passée des vaches,77630 ARBONNE-LA-FORET - 77630 - France


BOIX Stéphane - 31-33, rue Deparcieux,75014 PARIS - 75014 - France


Inscription le 23 février 2005 - Rejet partiel n°408177 - Publication au BOPI 2005-02-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.