Marque enregistrée - Marque en vigueur

OENOCERCLE
BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3918985
Date de dépôt :
10/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2022
OENOCERCLE de BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS

Présentation de la marque OENOCERCLE

Déposée le 10 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OENOCERCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque OENOCERCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENOCERCLE arrivera à expiration en date du 10 mai 2022.

BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE JOLIBOIS , CLOCHER SAINT MICHEL , COMMANDERIE DES SARMENTS DU MACONNAIS , EVO , LES HAUTS DE BONPAS , LES JARDINS DE BONPAS , AMANDIERES , "SARMENTOY" , ALIX DES ROIS , FRENCH RABBIT


BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; courrier publicitaire ; distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire, à savoir de tracts, de prospectus, d'imprimés, d'échantillons, de coffrets-cadeaux ; promotion des ventes ; promotion de produits et de services ; sélection de produits et/ou services en vue de leur promotion ; organisation d'animations, événements à but commercial, promotionnel et de publicité ; émission de bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales ; systématisation de données dans un fichier central ; démonstration de produits notamment de vins ; services de vente au détail de cartes cadeaux codées et/ou plastifiées magnétiques prépayées, cartes magnétiques ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de promotion des ventes par fidélisation de clientèle ; services de fidélisation liés ou non à l'utilisation d'une carte à savoir émission de carte d'accumulation de points et de retraits d'argents pour la promotion des ventes, tous ces produits et services étant réservés au domaine du vin et à sa dégustation.

Emission de bons de valeurs ; émission de cartes créditées ; émission de chèques de voyage sous forme de carte ; émission de bons à valoir sous forme de carte ; émission de bons, l'ensemble de ces produits étant destinés à être échangés contre une dégustation de vins.