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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS
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MARGUERITE DE BOURGOGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARGUERITE DE BOURGOGNE
BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1677007
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2021

Présentation de la marque MARGUERITE DE BOURGOGNE

Déposée le 15 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARGUERITE DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MARGUERITE DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARGUERITE DE BOURGOGNE est expirée depuis le 15 février 2021.

BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE JOLIBOIS , CLOCHER SAINT MICHEL , COMMANDERIE DES SARMENTS DU MACONNAIS , EVO , LES HAUTS DE BONPAS , LES JARDINS DE BONPAS , AMANDIERES , "SARMENTOY" , ALIX DES ROIS , FRENCH RABBIT


BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2001 n°2191262 - Publication au BOPI 2001-01-26

Inscription le 6 août 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°65891 - Publication au BOPI 1992-08-06

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 3 novembre 1992 - GAGE CONSTITUE n°151188 - Publication au BOPI 1992-11-03

Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 2 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164655 - Publication au BOPI 1993-11-02

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2010 n°2454462 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-03

Vins d'appellation d'origine contrôlée "Bourgogne"