Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CROIX DE BONPAS
BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3880957
Date de dépôt :
12/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/12/2021
LA CROIX DE BONPAS de BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS

Présentation de la marque LA CROIX DE BONPAS

Déposée le 12 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA CROIX DE BONPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA CROIX DE BONPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX DE BONPAS arrivera à expiration en date du 12 décembre 2021.

BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE JOLIBOIS , CLOCHER SAINT MICHEL , COMMANDERIE DES SARMENTS DU MACONNAIS , EVO , LES HAUTS DE BONPAS , LES JARDINS DE BONPAS , AMANDIERES , "SARMENTOY" , ALIX DES ROIS , FRENCH RABBIT


BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.