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Marques déposées par BOISSEAUX André
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A. BOISSEAUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A. BOISSEAUX
BOISSEAUX André

Numéro de dépôt :
1387392
Date de dépôt :
05/06/1986
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
05/06/2006

Présentation de la marque A. BOISSEAUX

Déposée le 5 juin 1986 par BOISSEAUX André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « A. BOISSEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOISSEAUX André, domicilié(e) Bastion des Dames, 21200 BEAUNE (dossier no 2070016) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel LE MEUR domicilié(e) (dossier no 2070016) - France.

La marque A. BOISSEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A. BOISSEAUX est expirée depuis le 5 juin 2006.

BOISSEAUX André a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNE RENARDET , CHABANET , ROUGEVAL , ROVIGNY , CUVEE SAINTE-GENEVIEVE , LA TREILLE , GRAND CHENET , LE SOIR KRITER LE MATIN ESPRIT CLAIR , PATRIARCHE ROYAL , LES GAVOTTES


BOISSEAUX André - Bastion des Dames, 21200 BEAUNE (dossier no 2070016) - France


Monsieur Michel LE MEUR - (dossier no 2070016) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 1996 n°2070016 - Publication au BOPI 1996-06-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Vins, Spiritueux et Liqueurs, Eaux Minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.