BOIS SCIES MANUFACTURES – BSM Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1473341
Date de dépôt :
22/06/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2018
Présentation de la marque B.S.M BOIS SCIES MANUFACTURES
Déposée le 22 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOIS SCIES MANUFACTURES – BSM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « B.S.M BOIS SCIES MANUFACTURES »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOIS SCIES MANUFACTURES – BSM domicilié(e) AVENUE DE L'ENERGIE,59560 COMINES (dossier no 2374816) - 59560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 756 075 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) 86 BOULEVARD CARNOT,59000 LILLE (dossier no 2374816) - 59000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque B.S.M BOIS SCIES MANUFACTURES est expirée depuis le 22 juin 2018.
BOIS SCIES MANUFACTURES – BSM Société par Actions Simplifiée - AVENUE DE L'ENERGIE,59560 COMINES (dossier no 2374816) - 59560 - France - SIREN 379756075
CABINET LEMOINE & ASSOCIES - 86 BOULEVARD CARNOT,59000 LILLE (dossier no 2374816) - 59000 - France
Renouvellement sans limitation n°2113626 - Publication au BOPI 1998-38
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2008 n°2374816 - Publication au BOPI 2008-06-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50
Inscription le 1 décembre 1997 - Changement de dénomination n°246544 - Publication au BOPI 1997-12-01
Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246543 - Publication au BOPI 1997-12-01
Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183805 - Publication au BOPI 1995-04-03
Matériaux de construction et notamment charpentes, murs en bois, cadres et châssis de fenêtres en bois, cadres, châssis de porte en bois, portes en bois, cloisons extérieures et intérieures à ossatures en bois;constructions et bâtiments préfabriqués, industrialisés. Meubles en bois.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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